Dernière mise à jour : 31 octobre 2026
1. Éditeur du site
Le site peritia.fr et le service Peritia (application web app.peritia.fr, applications pour ordinateur et pour Android) sont édités par :
- MAMMOUTH, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 300 000 € ;
- siège social : 14 rue Mozart, 92000 Nanterre, France ;
- immatriculée au registre du commerce et des sociétés (RCS) de Nanterre sous le numéro 131 455 768 ;
- SIRET : 131 455 768 00013 ;
- contact : contact@peritia.fr — formulaire de contact.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de MAMMOUTH SAS.
3. Hébergeur
Le site et le service sont hébergés par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (www.ovhcloud.com). Les serveurs sont situés en France.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site peritia.fr (textes, mise en page, illustrations, captures d'écran, vidéos, logos, marque Peritia, outils et simulateurs en ligne, code source) ainsi que le logiciel Peritia sont la propriété exclusive de MAMMOUTH ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction, représentation, modification ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les normes, protocoles et textes réglementaires cités (NF EN ISO 9972, FD P50-784, FD E51-767, protocole Promevent, protocole ventilation RE2020…) appartiennent à leurs éditeurs respectifs ; Peritia en met en œuvre les règles mais ne les reproduit pas. Les marques citées (notamment Retrotec, Qualibat) appartiennent à leurs titulaires.
Les rapports présentés sur la page Rapports exemples sont établis à partir de données fictives, à titre de démonstration.
5. Crédits
Captures d'écran du logiciel et vidéo de présentation : Peritia (MAMMOUTH). Polices de caractères : Inter, Cinzel et Josefin Sans (Google Fonts, licence SIL Open Font License).
6. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Le site peritia.fr ne dépose aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience.
7. Conditions d'utilisation du logiciel
L'utilisation du logiciel Peritia est régie par les conditions générales d'utilisation et de licence (CGUL).
8. Responsabilité
Les informations publiées sur le site (articles, simulateurs, outils de calcul) sont fournies à titre indicatif et ne remplacent ni les textes normatifs et réglementaires, ni le jugement d'un opérateur qualifié. MAMMOUTH s'efforce de les tenir à jour mais ne peut garantir leur exhaustivité.
9. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.